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Politique en matière de droits, de dépôt et d'auto-archivage

Ces données décrivent les options permises par l'éditeur pour la diffusion en accès ouvert, en fonction des versions de l'article (publiée, acceptée, soumise). Plusieurs options sont parfois possibles pour une même version de l'article.

L'interprétation de ces données pour la version acceptée doit se faire avec la connaissance de la Loi française pour une République numérique (2016) qui autorise un auteur à mettre à disposition la version acceptée, sous certaines conditions, quel que soit le contrat avec l'éditeur.

Pour comprendre ce qu'est l'Accès ouvert, référez-vous aux pages dédiées sur le site Science ouverte de Couperin.